Au fil des années, j’ai eu l’occasion de réaliser de multiples Diagnostics Gaz et d’intervenir dans toutes sortes de biens. Ce que j’ai vu sur le terrain m’a convaincu d’une chose : ce diagnostic, souvent perçu comme une simple formalité, est essentiel pour la sécurité de tous. Je trouve important de vous éclairer et de vous apporter un maximum d’informations sur ce qu’il faut absolument savoir.
Qu’est-ce que c’est ?
Ce diagnostic, officiellement nommé État de l’Installation Intérieure de Gaz, est une évaluation technique de l’ensemble de vos installations fixes (chaudières, tuyauteries, chauffe-eau, etc.) lorsque celles-ci ont plus de 15 ans.
Le Risque Caché : Ce Que Nous Traquons
Notre intervention vise un objectif clair : prévenir l’accident. Nous cherchons à identifier les anomalies susceptibles de provoquer des situations dramatiques. Nous ne nous contentons pas de vérifier le bon fonctionnement, nous traquons surtout les risques invisibles : l’explosion, la fuite de gaz, et le danger le plus insidieux, l’intoxication au monoxyde de carbone, un gaz inodore et mortel. Nous vérifions également les risques d’anoxie liés à une mauvaise ventilation.
Les Lois à Connaître : Quand est-ce Obligatoire ?
Il n’y a pas de place pour le doute ici : ce diagnostic est une obligation légale faisant partie intégrante du Dossier de Diagnostic Technique (DDT), encadrée par le Code de la construction et de l’habitation (CCH).
– Pour la Vente : Le diagnostic Gaz est obligatoire pour toute installation de plus de 15 ans. Il doit être valide pour 3 ans au moment de l’acte authentique de vente.
– Pour la Location : L’obligation a été étendue par la Loi ALUR en 2017. Il est requis pour toute installation de plus de 15 ans et sa validité est de 6 ans à la signature du bail.
Le Certificat de Conformité
Si vous avez fait modifier votre installation récemment (gaz neuf ou rénovation lourde), le Certificat de Conformité (CC) délivré par un organisme agréé (comme Qualigaz) peut, sous certaines conditions, remplacer le diagnostic gaz. Il est valide 3 ans pour une vente et 6 ans pour une location. C’est une information précieuse qui peut vous faire gagner du temps !
Comment je travaille ?
Mon intervention respecte scrupuleusement l’Arrêté du 6 avril 2007 pour garantir la validité légale de votre rapport. Sur le terrain, je procède méthodiquement en examinant quatre grands points de contrôle :
– Tuyauteries fixes et Raccordement : Je vérifie l’état et l’étanchéité des conduits, ainsi que la conformité des liaisons de vos appareils (chaudière, chauffe-eau) à cette tuyauterie fixe.
– Ventilation et Évacuation : C’est un point critique. Je m’assure que les systèmes d’aération et d’évacuation des produits de combustion fonctionnent parfaitement pour éviter tout risque d’accumulation de gaz toxiques.
– Combustion : J’effectue des mesures pour vérifier la qualité de la combustion et l’absence d’émanation dangereuse, notamment en monoxyde de carbone.
Le Rapport : La Classification des Anomalies
Une fois l’inspection terminée, le rapport final détaille toutes les observations et classe les éventuelles anomalies selon leur degré de dangerosité.
- Les anomalies A1 sont légères et donnent lieu à des recommandations.
- Les anomalies A2 signalent un risque modéré nécessitant des travaux correctifs obligatoires.
- Le DGI (Danger Grave Immédiat) : C’est le cas le plus sérieux. S’il y a un DGI, ma responsabilité m’oblige à agir sans délai. Je dois procéder à la coupure immédiate de l’alimentation en gaz pour garantir la sécurité des personnes. Le gaz ne pourra être rétabli qu’après les travaux de mise en conformité et la levée du risque.
Protéger Votre Transaction
Au-delà de l’obligation, le Diagnostic Gaz est une preuve de votre sérieux et de votre engagement envers la sécurité du futur occupant. Ne pas fournir un diagnostic valide engage votre responsabilité civile et pénale en cas de problème avéré. C’est pourquoi choisir un diagnostiqueur certifié est un investissement dans la sérénité.
Si vous avez une installation de gaz de plus de 15 ans, si vous avez des questions sur le Passeport Technique Gaz (ce dossier qui retrace l’historique de votre installation) ou si vous souhaitez planifier une intervention conforme aux normes actuelles, n’hésitez pas à me contacter ! Je suis là pour vous accompagner.